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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP Conseils Aéronautique
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SMILAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILAIR
CP Conseils Aéronautique, SAS

Numéro de dépôt :
3897072
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
SMILAIR de CP Conseils Aéronautique

Présentation de la marque SMILAIR

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CP Conseils Aéronautique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMILAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CP Conseils Aéronautique domicilié(e) Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray-Vieille-Poste, 91782 WISSOUS Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP Conseils Aéronautique, M. Georgin Sylvain domicilié(e) Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray-Vieille-Poste, 91782 WISSOUS Cédex - France.

La marque SMILAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILAIR est expirée depuis le 14 février 2022.

CP Conseils Aéronautique a également déposé les autres marques suivantes : AEROSHUTTLE , CP.C @ERONAUTIQUE


CP Conseils Aéronautique, SAS - Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray-Vieille-Poste, 91782 WISSOUS Cédex - France


CP Conseils Aéronautique, M. Georgin Sylvain - Bâtiment 523, 03 Allée du Commandant Mouchotte, Paray-Vieille-Poste, 91782 WISSOUS Cédex - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587783 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Marketing, à savoir évènementiel ;

Informations en matière de transport ; transport de passagers de compagnies aériennes.